Mentions légales

1.1.1.1 Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur les sites du réseau Studialis sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ces sites, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.

Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties des sites du réseau Studialis, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'informations présentes sur les sites du réseau Studialis ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser les sites du réseau Studialis à des fins publiques ou commerciales.

Les noms ESARC Evolution, ESARC Cefire, ECRAN, ESGC&F et Digital Campus, ainsi que les logos correspondants à ces noms sont des marques déposées. Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière ces signes distinctifs lorsqu'ils apparaissent sur les pages du site.

1.1.1.2 Développements et hébergement du site

Le développement et la mise à jour des sites du réseau Studialis sont assurés par la société MCI Services.
Les sites sont hébergés sur les serveurs de la société OVH 140 quai Sartel 59100 Roubaix.
Tél : 03 20 20 09 57 fax : 03 20 20 09 58

1.1.1.3 Traitement des données personnelles

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données personnelles collectés sur les sites du réseau Studialis. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.

La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d’informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou des offres commerciales du réseau Studialis et/ou de permettre l’inscription en ligne à ces programmes. 

Les informations collectées sont à l’usage exclusif des écoles du réseau Studialis.

1.1.1.4 Autres mentions légales

Mentions légales GALLIEN

Mentions légales ESARC-CEFIRE